A l'exclusion de : dépistage spécial, autre examen ou investigation en raison d'antécédents familiaux ou personnels (Z00-Z13)
examen de contrôle (Z08-Z09)
mise en observation ou intervention au cours de la grossesse en raison d'un risque d'atteinte du foetus (O35.-)
soins de contrôle médicaux et de convalescence (Z42-Z51, Z54.-)
Z80.0 Antécédents familiaux de tumeur maligne des organes digestifs
Z82.0 Antécédents familiaux d'épilepsie et autres affections neurologiques
A l'exclusion de : sujets en contact avec des maladies transmissibles dans la famille ou exposés à ces maladies (Z20.-)
A l'exclusion de : antécédents familiaux de :
. cécité et perte de vision (Z82.1)
. surdité et perte d'audition (Z82.2)
A l'exclusion de : antécédents familiaux de maladies chroniques des voies respiratoires inférieures (Z82.5)
Z84.0 Antécédents familiaux de maladies de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané
A l'exclusion de : examen de contrôle après traitement d'une tumeur maligne (Z08.-)
soins de contrôle médicaux et de convalescence (Z42-Z51, Z54.-)
Z86 Antécédents personnels de certaines autres maladies
A l'exclusion de : soins de contrôle médicaux et de
convalescence (Z42-Z51, Z54.-)
Z86.0 Antécédents personnels d'autres tumeurs
États mentionnés en D00-D48
A l'exclusion de : tumeurs malignes (Z85.-)
A l'exclusion de : séquelles de maladies infectieuses et parasitaires (B90-B94)
A l'exclusion de : dépendance actuelle (F10-F19 avec le quatrième chiffre .2)
difficultés liées à l'usage de :
. alcool (Z72.1)
. tabac (Z72.0)
. drogues (Z72.2)
A l'exclusion de : infarctus du myocarde, ancien (I25.2)
séquelles de maladies cérébrovasculaires (I69.-)
syndrome post-infarctus (I24.1)
A l'exclusion de : soins de contrôle médicaux et de convalescence (Z42-Z51, Z54.-)
Z87.0 Antécédents personnels de maladies de l'appareil respiratoire États mentionnés en J00-J99
Antécédents personnels de maladie trophoblastique
A l'exclusion de : avortements à répétition (N96)
surveillance d'une grossesse en cours avec des antécédents obstétricaux pathologiques et difficultés à procréer (Z35.-)
Z88.1 Antécédents personnels d'allergie à d'autres
antibiotiques
Z88.2 Antécédents personnels d'allergie aux sulfamides
Z88.3 Antécédents personnels d'allergie à d'autres agents
anti-infectieux
Z88.4 Antécédents personnels d'allergie aux
anesthésiques
Z88.5 Antécédents personnels d'allergie aux narcotiques
Z88.6 Antécédents personnels d'allergie aux analgésiques
Z88.7 Antécédents personnels d'allergie aux sérum et
vaccin
Z88.8 Antécédents personnels d'allergie à d'autres
médicaments et substances biologiques
Z88.9 Antécédents personnels d'allergie à un
médicament et une substance biologique, sans précision
Comprend : perte d'un membre :
. après intervention chirurgicale
. post-traumatique
A l'exclusion de : absence congénitale de membres (Q71-Q73)
déformation de membres (M20-M21)
Z89.1 Absence acquise de main et poignet
Z89.2 Absence acquise d'un membre supérieur au-dessus du poignet
Z89.5 Absence acquise d'un membre inférieur, au niveau du genou ou
au-dessous
Z89.6 Absence acquise d'un membre inférieur, au-dessus du genou
Z89.8 Absence acquise à la fois de membres supérieurs et inférieurs [tout niveau]
Comprend : perte d'une partie du corps NCA après intervention chirurgicale ou post-traumatique
A l'exclusion de : absence :
. congénitale - voir Index alphabétique
. post-opératoire de :
. glande endocrine (E89.-)
. rate (D73.0)
Nez
OEil
A l'exclusion de : dent (K08.1)
Z90.2 Absence acquise de poumon [partie de]
Z90.3 Absence acquise de partie d'estomac
Z90.4 Absence acquise d'autres parties de l'appareil digestif
Z90.5 Absence acquise de rein
Z90.6 Absence acquise d'autres organes des voies urinaires
A l'exclusion de : antécédents personnels d'abus de substances psycho-actives (Z86.4)
exposition (à) :
. pollution et autres difficultés liées à l'environnement physique (Z58.-)
. professionnelle à des facteurs de risque (Z57.-)
A l'exclusion de : antécédents personnels d'allergie à des médicaments et des substances biologiques (Z88.-)
Z91.2 Antécédents personnels de mauvaise hygiène
personnelle
Z91.3 Antécédents personnels de cycle veille/sommeil
anormal
A l'exclusion de : troubles du sommeil (G47.-)
Parasuicide
Tentative de suicide
Z91.8 Antécédents personnels d'autres facteurs de risque précisés, non classés ailleurs
Sévices SAI
A l'exclusion de : conseil ou prise en charge de pratique actuelle d'une contraception (Z30.-)
présence d'un dispositif contraceptif (intra-utérin) (Z97.5)
Z92.2 Antécédents personnels d'utilisation (actuelle) à long terme d'autres médicaments
A l'exclusion de : exposition (à des) :
. professionnelle à des rayonnements (Z57.1)
. rayonnements dans l'environnement physique (Z58.4)
A l'exclusion de : états post-chirurgicaux (Z98.-)
greffe d'organe ou de tissu (Z94.-)
présence d'implants et de greffes fonctionnels (Z95-Z96)
stomies (Z93.-)
Z92.8 Antécédents personnels d'autres traitements
médicaux
Z92.9 Antécédents personnels de traitement médical, sans
précision
A l'exclusion de : complications de stomies (J95.0, K91.4, N99.5)
stomies nécessitant une surveillance (Z43.-)
Z93.1 Gastrostomie
Z93.2 lléostomie
Z93.3 Colostomie
Z93.4 Autres stomies de l'appareil digestif
Urétérostomie
Urétrostomie
Comprend : organe ou tissu remplacé par greffe hétérologue ou homologue
A l'exclusion de : complications d'organes ou tissus greffés - voir Index alphabétique présence de :
. greffe vasculaire (Z95.-)
. valvule cardiaque xénogénique (Z95.3)
A l'exclusion de : remplacement d'une valvule cardiaque (Z95.2-Z95.4)
Moelle osseuse
Pancréas
A l'exclusion de : complications de prothèses, implants et greffes cardiaques et vasculaires (T82.-)
A l'exclusion de : ajustement et entretien d'un stimulateur cardiaque (Z45.0)
Z95.2 Présence de prothèse d'une valvule cardiaque
Z95.3 Présence d'une valvule cardiaque xénogénique
Z95.4 Présence d'une autre valvule cardiaque de remplacement
Z95.5 Présence d'implant et de greffe vasculaires coronaires
Suites d'une angioplastie périphérique SAI
A l'exclusion de : complications de prothèses, implants et greffes internes (T82-T85)
mise en place et ajustement de prothèses et d'autres appareils (Z44-Z46)
Cochlée
Étrier
Trompe d'Eustache
Tube(s) de myringotomie [diabolo]
. doigt
. hanche (partielle) (totale)
A l'exclusion de : complications de prothèses, implants et greffes internes (T82-T85)
mise en place et ajustement de prothèse et d'autres appareils (Z44-Z46)
présence d'un appareil de drainage du liquide céphalo-rachidien (Z98.2)
Z97.1 Présence d'un membre artificiel (complet) (partiel)
Z97.2 Présence d'une prothèse dentaire (complète)
(partielle)
Z97.3 Présence de lunettes et lentilles de contact
Z97.4 Présence d'appareil auditif externe
Z97.5 Présence d'un dispositif contraceptif (intra-utérin)
[stérilet]
A l'exclusion de : mise en place d'un dispositif intra-utérin (Z30.1)
vérification, réinsertion et enlèvement d'un dispositif intra-utérin (Z30.5)
A l'exclusion de : complications après un acte à visée diagnostique et thérapeutique ou postopératoires - voir Index alphabétique soins de contrôle médicaux et de convalescence (Z42-Z51, Z54.-)
Z98.1 Arthrodèse
Z98.2 Présence d'un appareil de drainage du liquide
céphalo-rachidien
Z99 Dépendance envers des machines et appareils auxiliaires, non
classée ailleurs
Z99.0 Dépendance envers un aspirateur
Sous dialyse rénale
A l'exclusion de : préparation à une dialyse, traitement ou séance (Z49.-)
Z99.8 Dépendance envers d'autres machines et appareils auxiliaires
Les numéros du code de morphologie comprennent cinq chiffres: les quatre premiers permettent d'identifier le type histologique de la tumeur et le cinquième est destiné à préciser son comportement évolutif.
Le cinquième chiffre pour le comportement des tumeurs est le suivant :
/1 Indéterminé si bénin ou malin A la limite de la malignité
Faible potentiel de malignité
(Sauf pour les cystadénomes de l'ovaire en M844-M849 qui sont considérés comme malins)
Non infiltrant
Non invasif
/6 Malin, siège métastatique Malin, siège secondaire
Dans la nomenclature ci-après, les numéros du code de morphologie comprennent le code de comportement approprié au type histologique de la tumeur; ce code peut être modifié, s'il y a lieu, si des informations supplémentaires le justifient. Par exemple, est présumé malin "chordome" (M9370/3) ; en revanche, le terme "chordome bénin" doit être codé M9370/0. De même "adénocarcinome à extension superficielle" (M8143/3) doit être codé M9473/2 s'il est décrit comme "non-invasif" et "mélanome" (M8720/3) doit être codé M8720/6 s'il est décrit comme secondaire.
Le tableau suivant montre la relation entre les codes de comportement et les diverses rubriques du Chapitre II :
Codes de Catégorie du
comportement chapitre II
/0 Tumeurs bénignes D10-D36
/1 Tumeurs de nature non précisée et inconnue D37-D48
/2/6 Tumeurs in situTumeurs malignes définies D00-D09 C77-C79
comme secondaires ou présumées secondaires
Le code de comportement /9, appartenant à la CIM-O, ne s'applique pas dans le cadre de la CIM car toutes les tumeurs malignes sont présumées primitives (/3) ou secondaires (/6), selon les informations du dossier médical
Dans la liste ci-dessous, seul le premier terme classé à chaque rubrique de la nomenclature complète de morphologie de la CIM-O est inséré à côté du numéro respectif du code. Néanmoins, l'Index alphabétique de la CIM (Volume 3) contient tous les synonymes de la CIM-O ainsi que de nombreuses autres dénominations morphologiques que l'on pourra retrouver dans des dossiers médicaux, mais qui n'ont pas été inclus dans la CIM-O parce que désuets ou pour une autre raison.
Quelques types de tumeurs sont spécifiques à certaines localisations ou types de tissus. Par exemple, le néphroblastome (M8960/3), par définition se développe toujours dans le rein ; le carcinome hépatocellulaire (M8170/3) est toujours un cancer primitif du foie ; et le carcinome basocellulaire (M8090/3) se développe généralement au niveau de la peau. Pour de tels termes, le code correspondant du chapitre II a été ajouté entre parenthèses dans la nomenclature. Ainsi, le néphroblastome est suivi du code de la tumeur maligne du rein (C64). Pour le carcinome basocellulaire, le code de la tumeur maligne de la peau (C44.-) est donné avec le quatrième chiffre laissé libre. Le quatrième chiffre correspondant à la localisation mentionnée doit être utilisé. Les codes du chapitre II attribués aux termes morphologiques doivent être utilisés lorsque la localisation de la tumeur n'est pas donnée par le diagnostic. Les codes du chapitre II n'ont pas été attribués à beaucoup de termes morphologiques parce que les types histologiques peuvent se développer dans plusieurs organes ou types de tissus. Par exemple, "adénocarcinome SAI" (M8140/3) n'a pas de code du chapitre II car il peut être primitif dans plusieurs organes différents.
Parfois, un problème peut se poser lorsqu'une localisation donnée par le diagnostic est différente de celle indiquée par le code de localisation spécifique. Dans ce cas, le code du chapitre II indiqué dans la nomenclature doit être ignoré et il faut utiliser le code de la localisation indiquée par le diagnostic. Par exemple, C50.- (sein) est ajouté au terme "carcinome canalaire invasif" (M8500/3) du fait que ce type de carcinome se développe généralement dans le sein. Cependant, si le terme "carcinome canalaire invasif" est utilisé pour un carcinome primitif du pancréas, le bon code sera C25.9 (pancréas, sans précision).
Pour les tumeurs des tissus lymphoïdes et hématopoïétiques (M959-M998) les codes correspondants C81-C96 et D45-D47 sont indiqués. Ces codes du chapitre II doivent être utilisés sans tenir compte de la localisation mentionnée .
Des difficultés de codage peuvent toutefois survenir lorsqu'un diagnostic morphologique comprend deux adjectifs qualificatifs dont les numéros de code à quatre chiffres sont différents. Par exemple, "carcinome épidermoïde à cellules transitionnelles"; "carcinome à cellules transitionnelles SAI" est classé à M8120/3, et le numéro de code de "carcinome épidermoïde SAI" est M8070/3. Dans de telles circonstances, le numéro le plus élevé doit être utilisé, (M8120/3 dans cet exemple), car il est normalement le plus spécifique. Voir le Volume II pour obtenir d'autres instructions sur le codage de la morphologie des tumeurs.
M800 Tumeurs SAI M8000/0 Tumeur bénigne
M8000/1 Tumeur non déterminée bénigne ou maligne
M8000/3 Tumeur maligne
M8000/6 Tumeur métastatique
M8001/0 Cellules tumorales bénignes
M8001/1 Cellules tumorales non déterminées bénignes ou malignes
M8001/3 Cellules tumorales malignes
M8002/3 Tumeur maligne à petites cellules
M8003/3 Tumeur maligne à cellules géantes
M8004/3 Tumeur maligne à cellules fusiformes
M8010/2 Carcinome in situ SAI
M8010/3 Carcinome SAI
M8010/6 Carcinome métastatique SAI
M8011/0 Épithéliome bénin
M8011/3 Épithéliome malin
M8012/3 Carcinome à cellules géantes SAI
M8020/3 Carcinome indifférencié SAI
M8021/3 Carcinome anaplasique SAI
M8022/3 Carcinome polymorphe
M8030/3 Carcinome à cellules géantes et à cellules fusiformes
M8031/3 Carcinome à cellules géantes
M8032/3 Carcinome à cellules fusiformes
M8033/3 Carcinome pseudosarcomateux
M8034/3 Carcinome à cellules polygonales
M8040/1 "Tumorlet"
M8041/3 Carcinome à petites cellules SAI
M8042/3 Carcinome à cellules en grain d'avoine (C34.-)
M8043/3 Carcinome à petites cellules fusiformes (C34.-)
M8044/3 Carcinome à petites cellules intermédiaires (C34.-)
M8045/3 Carcinome à petites cellules et à cellules géantes (C34.-)
M8050/2 Carcinome papillaire in situ
M8050/3 Carcinome papillaire SAI
M8051/0 Papillome verruqueux
M8051/3 Carcinome verruqueux SAI
M8052/0 Papillome épidermoïde
M8052/3 Carcinome épidermoïde papillaire
M8053/0 Papillome inversé
M8060/0 Papillomatose SAI
M8070/2 Carcinome épidermoïde in situ SAI
M8070/3 Carcinome épidermoïde SAI
M8070/6 Carcinome épidermoïde métastatique SAI
M8071/3 Carcinome épidermoïde kératinisant SAI
M8072/3 Carcinome épidermoïde à cellules géantes, non kératinisant
M8073/3 Carcinome épidermoïde à petites cellules, non kératinisant
M8074/3 Carcinome épidermoïde à cellules fusiformes
M8075/3 Carcinome épidermoïde adénoïde
M8076/2 Carcinome épidermoïde in situ avec invasion stromale éventuelle (D06.-)
M8076/3 Carcinome épidermoïde micro-invasif (C53.-)
M8077/2 Néoplasie intra-épithéliale, stade III, du col de l'utérus, de la vulve et du vagin
M8080/2 Érythroplasie de Queyrat (D07.4)
M8081/2 Maladie de Bowen
M8082/3 Carcinome Iympho-épithélial
M8090/3 Carcinome basocellulaire SAI (C44.-)
M8091/3 Carcinome basocellulaire multicentrique (C44.-)
M8092/3 Carcinome basocellulaire de type morphée (C44.-)
M8093/3 Carcinome basocellulaire de type fibro-épithélial (C44.-)
M8094/3 Carcinome basosquameux (C44.-)
M8095/3 Carcinome métatypique (C44.-)
M8096/0 Épithéliome intra-épidermique de Borst-Jadassohn (D23.-)
M8100/0 Tricho-épithéliome (D23.-)
M8101/0 Trichofolliculome (D23.-)
M8102/0 Tricholemmome (D23.-)
M8110/0 Pilomatrixome SAI [épithélioma momifié de Malherbe] (D23.-)
M8110/3 Pilomatrixome malin [carcinome à pilomatrix] (C44.-)
M8120/1 Papillome urothélial
M8120/2 Carcinome à cellules transitionnelles in situ
M8120/3 Carcinome à cellules transitionnelles SAI
M8121/0 Papillome schneidérien
M8121/1 Papillome à cellules transitionnelles de type inversé
M8121/3 Carcinome schneidérien
M8122/3 Carcinome à cellules transitionnelles fusiformes
M8123/3 Carcinome basaloïde (C21.1)
M8124/3 Tumeur cloacogénique (C21.2)
M8130/3 Carcinome papillaire à cellules transitionnelles
M814-M838 Adénomes et adénocarcinomes M8140/0 Adénome SAI
M8140/1 Adénome bronchique SAI (D38.1)
M8140/2 Adénocarcinome in situ
M8140/3 Adénocarcinome SAI
M8140/6 Adénocarcinome métastatique SAI
M8141/3 Adénocarcinome squirrheux
M8142/3 Linite plastique (C16.-)
M8143/3 Adénocarcinome à extension superficielle
M8144/3 Adénocarcinome de type intestinal (C16.-)
M8145/3 Carcinome de type diffus (C16.-)
M8146/0 Adénome monomorphe
M8147/0 Adénome basocellulaire (D11.-)
M8147/3 Adénocarcinome basocellulaire (C07.-, C08.-)
M8150/0 Adénome insulaire (D13.7)
M8150/3 Carcinome insulaire (C25.4)
M8151/0 Insulinome SAI (D13.7)
M8151/3 Insulinome malin (C25.4)
M8152/0 Glucagonome SAI (D13.7)
M8152/3 Glucagonome malin (C25.4)
M8153/1 Gastrinome SAI
M8153/3 Gastrinome malin
M8154/3 Adénocarcinome mixte insulaire et à cellules exocrines (C25.-)
M8155/3 Vipome
M8160/0 Cholangiome bénin (D13.4)
M8160/3 Cholangiocarcinome (C22.1)
M8161/0 Cystadénome biliaire
M8161/3 Cystadénocarcinome biliaire
M8162/3 Tumeur de Klatskin (C22.1)
M8170/0 Adénome hépatocellulaire (D13.4)
M8170/3 Carcinome hépatocellulaire SAI (C22.0)
M8171/3 Carcinome hépatocellulaire, type fibrolamellaire (C22.0)
M8180/3 Carcinome composite, carcinome hépatocellulaire avec cholangiocarcinome (C22.0)
M8190/0 Adénome trabéculaire
M8190/3 Adénocarcinome trabéculaire
M8191/0 Adénome embryonnaire
M8200/0 Cylindrome eccrine dermique (D23.-)
M8200/3 Carcinome adénoïde kystique
M8201/3 Carcinome cribriforme
M8202/0 Adénome microkystique (D13.7)
M8210/0 Polype adénomateux SAI
M8210/2 Adénocarcinome in situ sur polype adénomateux
M8210/3 Adénocarcinome sur polype adénomateux
M8211/0 Adénome tubulaire SAI
M8211/3 Adénocarcinome tubulaire
M8220/0 Polypose (adénomateuse) du côlon (D12.-)
M8220/3 Adénocarcinome sur polypose (adénomateuse) du côlon (C18.-)
M8221/0 Polypes adénomateux multiples
M8221/3 Adénocarcinome sur polypes adénomateux multiples
M8230/3 Carcinome solide SAI
M8231/3 Carcinome simplex
M8240/1 Tumeur carcinoïde de l'appendice SAI (D37.3)
M8240/3 Tumeur carcinoïde SAI (sauf de l'appendice M8240/1)
M8241/1 Tumeur carcinoïde argentaffine SAI
M8241/3 Tumeur carcinoïde maligne argentaffine
M8243/3 Carcinoïde à cellules caliciformes (C18.1)
M8244/3 Carcinoïde mixte
M8245/3 Tumeur adénocarcinoïde
M8246/3 Carcinome neuro-endocrinien
M8247/3 Carcinome à cellules de Merkel (C44.-)
M8248/1 Apudome
M8250/1 Adénomatose pulmonaire (D38.1)
M8250/3 Adénocarcinome bronchiolo-alvéolaire (C34.-)
M8251/0 Adénome alvéolaire (D14.3)
M8251/3 Adénocarcinome alvéolaire (C34.-)
M8260/0 Adénome papillaire SAI
M8260/3 Adénocarcinome papillaire SAI
M8261/1 Adénome villeux SAI
M8261/2 Adénocarcinome in situ sur adénome villeux
M8261/3 Adénocarcinome sur adénome villeux
M8262/3 Adénocarcinome villeux
M8263/0 Adénome tubulovilleux (tubulopapillaire) SAI
M8263/2 Adénocarcinome in situ sur adénome tubulovilleux (tubulopapillaire)
M8263/3 Adénocarcinome sur adénome tubulovilleux (tubulopapillaire)
M8270/0 Adénome chromophobe (D35.2)
M8270/3 Carcinome chromophobe (C75.1)
M8271/0 Prolactinome (D35.2)
M8280/0 Adénome acidophile (D35.2)
M8280/3 Carcinome acidophile (C75.1)
M8281/0 Adénome mixte acidophile et basophile (D35.2)
M8281/3 Carcinome mixte acidophile et basophile (C75.1)
M8290/0 Adénome oxyphile
M8290/3 Adénocarcinome oxyphile
M8300/0 Adénome basophile (D35.2)
M8300/3 Adénocarcinome basophile (C75.1)
M8310/0 Adénome à cellules claires
M8310/3 Adénocarcinome à cellules claires SAI
M8311/1 Tumeur hypernéphroïde SAI
M8312/3 Adénocarcinome à cellules rénales (C64)
M8313/0 Adénofibrome à cellules claires
M8314/3 Carcinome riche en lipides (xanthocarcinome) (C50.-)
M8315/3 Carcinome riche en glycogène (C50.-)
M8320/3 Carcinome à cellules granuleuses
M8321/0 Adénome à cellules principales (D35.1)
M8322/0 Adénome à cellules claires (D35.1)
M8322/3 Adénocarcinome à cellules claires (C75.0)
M8323/0 Adénome mixte
M8323/3 Adénocarcinome mixte
M8324/0 Adénolipome
M8330/0 Adénome folliculaire (D34)
M8330/3 Adénocarcinome folliculaire SAI (C73)
M8331/3 Adénocarcinome folliculaire bien différencié (C73)
M8332/3 Adénocarcinome folliculaire, type trabéculaire (C73)
M8333/0 Adénome microfolliculaire (D34)
M8334/0 Adénome macrofolliculaire (D34)
M8340/3 Carcinome papillaire, variante folliculaire (C73)
M8350/3 Carcinome sclérosant non encapsulé (C73)
M8360/1 Adénomatose endocrinienne
M8361/1 Tumeur juxtaglomérulaire (D41.0)
M8370/0 Adénome corticosurrénalien SAI (D35.0)
M8370/3 Carcinome corticosurrénalien (C74.0)
M8371/0 Adénome corticosurrénalien à cellules compactes (D35.0)
M8372/0 Adénome corticosurrénalien pigmenté (D35.0)
M8373/0 Adénome corticosurrénalien à cellules claires (D35.0)
M8374/0 Adénome corticosurrénalien à cellules glomérulaires (D35.0)
M8375/0 Adénome corticosurrénalien à cellules mixtes (D35.0)
M8380/0 Adénome endométrioïde SAI (D27)
M8380/1 Adénome endométrioïde à la limite de la malignité (D39.1)
M8380/3 Adénocarcinome endométrioïde (C56)
M8381/0 Adénofibrome endométrioïde SAI (D27)
M8381/1 Adénofibrome endométrioïde à la limite de la malignité (D39.1)
M8381/3 Adénofibrome endométrioïde malin (C56)
M8390/3 Carcinome des annexes cutanées (C44.-)
M8400/0 Adénome sudoripare (D23.-)
M8400/1 Tumeur sudoripare SAI (D48.5)
M8400/3 Adénocarcinome sudoripare (C44.-)
M8401/0 Adénome apocrine
M8401/3 Adénocarcinome apocrine
M8402/0 Porome eccrine (D23.-)
M8403/0 Spiradénome eccrine (D23.-)
M8404/0 Hidrocystome (D23.-)
M8405/0 Hidradénome papillaire (D23.-)
M8406/0 Syringo-cystadénome papillaire (D23.-)
M8407/0 Syringome SAI (D23.-)
M8408/0 Adénome eccrine papillaire (D23.-)
M8410/0 Adénome sébacé (D23.-)
M8410/3 Adénocarcinome sébacé (C44.-)
M8420/0 Adénome cérumineux (D23.2)
M8420/3 Adénocarcinome cérumineux (C44.2)
M8430/3 Carcinome muco-épidermoïde
M8440/3 Cystadénocarcinome SAI
M8441/0 Cystadénome séreux SAI (D27)
M8441/3 Cystadénocarcinome séreux SAI (C56)
M8442/3 Cystadénome séreux à la limite de la malignité (C56)
M8450/0 Cystadénome papillaire SAI (D27)
M8450/3 Cystadénocarcinome papillaire SAI (C56)
M8451/3 Cystadénome papillaire à la limite de la malignité (C56)
M8452/1 Tumeur kystique papillaire (D37.7)
M8460/0 Cystadénome séreux papillaire SAI (D27)
M8460/3 Cystadénocarcinome séreux papillaire (C56)
M8461/0 Papillome séreux de surface (D27)
M8461/3 Carcinome séreux papillaire de surface (C56)
M8462/3 Cystadénome séreux papillaire à la limite de la malignité (C56)
M8470/0 Cystadénome mucineux SAI (D27)
M8470/3 Cystadénocarcinome mucineux SAI (C56)
M8471/0 Cystadénome papillaire pseudomucineux SAI (D27)
M8471/3 Cystadénocarcinome papillaire pseudomucineux (C56)
M8472/3 Cystadénome mucineux à la limite de la malignité (C56)
M8473/3 Cystadénome mucineux papillaire à la limite de la malignité (C56)
M8480/0 Adénome mucineux
M8480/3 Adénocarcinome mucineux
M8480/6 Pseudomyxome du péritoine (C78.6)
M8481/3 Adénocarcinome mucipare
M8490/3 Carcinome à cellules en bague à chaton
M8490/6 Carcinome métastatique à cellules en bague à chaton
M8500/3 Carcinome canalaire invasif (C50.-)
M8501/2 Comédocarcinome non invasif (D05.-)
M8501/3 Comédocarcinome SAI (C50.-)
M8502/3 Carcinome juvénile du sein (C50.-)
M8503/0 Papillome intracanalaire
M8503/2 Carcinome papillaire intracanalaire non invasif (D05.-)
M8503/3 Carcinome papillaire intracanalaire invasif (C50.-)
M8504/0 Adénome papillaire intrakystique
M8504/2 Carcinome intrakystique non invasif
M8504/3 Carcinome intrakystique SAI
M8505/0 Papillomatose intracanalaire SAI
M8506/0 Adénome du mamelon (D24)
M8510/3 Carcinome médullaire SAI
M8511/3 Carcinome médullaire à stroma amyloïde (C73)
M8512/3 Carcinome médullaire à stroma lymphoïde (C50.-)
M8520/2 Carcinome lobulaire in situ (D05.0)
M8520/3 Carcinome lobulaire SAI (C50.-)
M8521/3 Carcinome canalaire invasif (C50.-)
M8522/2 Carcinome intracanalaire et carcinome lobulaire in situ (D05.1)
N8522/3 Carcinome canalaire et carcinome lobulaire invasifs (C50.-)
M8530/3 Carcinome inflammatoire (C50.-)
M8540/3 Maladie de Paget du sein (C50.-)
M8541/3 Maladie de Paget, avec carcinome canalaire invasif du sein (C50.-)
M8542/3 Maladie de Paget extramammaire (à l'exclusion de la maladie de Paget des os)
M8543/3 Maladie de Paget et carcinome intracanalaire du sein (C50.-)
M8550/1 Tumeur à cellules acineuses
M8550/3 Carcinome à cellules acineuses
M8561/0 Adénolymphome (D11.-)
M8562/3 Carcinome épithélial et myoépithélial
M8570/3 Adénocarcinome avec métaplasie malpighienne
M8571/3 Adénocarcinome avec métaplasie cartilagineuse et osseuse
M8572/3 Adénocarcinome avec métaplasie fusocellulaire
M8573/3 Adénocarcinome avec métaplasie apocrine
M8580/0 Thymome bénin (D15.0)
M8580/3 Thymome malin (C37)
M8600/0 Thécome SAI (D27)
M8600/3 Thécome malin (C56)
M8601/0 Thécome lutéinisé (D27)
M8602/0 Tumeur stromale sclérosante (D27)
M8610/0 Lutéome SAI (D27)
M8620/1 Tumeur de la granuleuse SAI (D39.1)
M8620/3 Tumeur maligne de la granuleuse (C56)
M8621/1 Tumeur de la granuleuse et de la thèque (D39.1)
M8622/1 Tumeur juvénile de la granuleuse (D39.1)
M8623/1 Tumeur des cordons sexuels à tubules annelés (D39.1)
M8630/0 Androblastome bénin
M8630/1 Androblastome SAI
M8630/3 Androblastome malin
M8631/0 Tumeur à cellules de Sertoli-Leydig
M8632/1 Gynandroblastome (D39.1)
M8640/0 Tumeur à cellules de Sertoli SAI
M8640/3 Carcinome à cellules de Sertoli (C62.-)
M8641/0 Tumeur à cellules de Sertoli lipidiques (D27)
M8650/0 Tumeur bénigne à cellules de Leydig (D29.2)
M8650/1 Tumeur à cellules de Leydig SAI (D40.1)
M8650/3 Tumeur maligne à cellules de Leydig (C62.-)
M8660/0 Tumeur à cellules du hile (D27)
M8670/0 Tumeur à cellules lipoïdiques de l'ovaire (D27)
M8671/0 Tumeur vestigielle surrénalienne
M8680/3 Paragangliome malin
M8681/1 Paragangliome sympathique
M8682/1 Paragangliome parasympathique
M8683/0 Paragangliome gangliocytaire (D13.2)
M8690/1 Tumeur du glomus jugulaire (D44.7)
M8691/1 Tumeur du corpuscule para-aortique (D44.7)
M8692/1 Tumeur du corpuscule carotidien (D44.6)
M8693/1 Paragangliome extrasurrénalien SAI
M8693/3 Paragangliome extrasurrénalien malin
M8700/0 Phéochromocytome SAI (D35.0)
M8700/3 Phéochromocytome malin (C74.1)
M8710/3 Glomangiosarcome
M8711/0 Tumeur glomique
M8712/0 Glomangiome
M8713/0 Glomangiomyome
M8720/2 Mélanome in situ (D03.-)
M8720/3 Mélanome malin SAI
M8721/3 Mélanome nodulaire (C43.-)
M8722/0 Naevus à cellules ballonnisées (D22.-)
M8722/3 Mélanome à cellules ballonnisées (C43.-)
M8723/0 Naevus en halo (D22.-)
M8723/3 Mélanome malin en voie de régression (C43.-)
M8724/0 Papule fibreuse du nez (D22.3)
M8725/0 Neuronaevus (D22.-)
M8726/0 Naevus à grandes cellules (D31.4)
M8727/0 Naevus dysplasique (D22.-)
M8730/0 Naevus achromique (D22.-)
M8730/3 Mélanome achromique (C43.-)
M8740/0 Naevus jonctionnel SAI (D22.-)
M8740/3 Mélanome malin sur naevus jonctionnel (C43.-)
M8741/2 Mélanose précancéreuse SAI (D03.-)
M8741/3 Mélanome malin sur mélanose précancéreuse (C43.-)
M8742/2 Mélanose circonscrite précancéreuse de Dubreuilh SAI (D03.-)
M8742/3 Mélanome malin sur mélanose circonscrite précancéreuse de Dubreuilh (C43.-)
M8743/3 Mélanome à extension superficielle (C43.-)
M8744/3 Mélanome lentigineux malin des extrémités (C43.-)
M8745/3 Mélanome malin desmoplasique (C43.-)
M8750/0 Naevus intradermique (D22.-)
M8760/0 Naevus composé (D22.-)
M8761/1 Naevus pigmenté géant SAI (D22.-)
M8761/3 Mélanome malin sur naevus pigmenté géant (C43.-)
M8770/0 Naevus juvénile (naevus à cellules épithélioïdes et fusocellulaires) (D22.-)
M8770/3 Mélanome malin à cellules épithélioïdes et fusiformes
M8771/0 Naevus à cellules épithélioïdes (D22.-)
M8771/3 Mélanome à cellules épithélioïdes
M8772/0 Naevus à cellules fusiformes (D22.-)
M8772/3 Mélanome à cellules fusiformes SAI
M8773/3 Mélanome à cellules fusiformes de type A (C69.-)
M8774/3 Mélanome à cellules fusiformes de type B (C69.-)
M8780/0 Naevus bleu SAI (D22.-)
M8780/3 Naevus bleu malin (C43.-)
M8790/0 Naevus bleu cellulaire (D22.-)
M8800/3 Sarcome SAI
M8800/9 Sarcomatose SAI
M8801/3 Sarcome à cellules fusiformes
M8802/3 Sarcome à cellules géantes (à l'exception de l'os M9250/3)
M8803/3 Sarcome à petites cellules
M8804/3 Sarcome à cellules épithélioïdes
M8810/3 Fibrosarcome SAI
M8811/0 Fibromyxome
M8811/3 Fibromyxosarcome
M8812/0 Fibrome périosté (D16.-)
M8812/3 Fibrosarcome périosté (C40.-, C41.-)
M8813/0 Fibrome des fascias
M8813/3 Fibrosarcome des fascias
M8814/3 Fibrosarcome infantile
M8820/0 Élastofibrome
M8821/1 Fibromatose agressive
M8822/1 Tumeur desmoïde abdominale
M8823/1 Tumeur desmoïde extra-abdominale
M8824/1 Myofibromatose
M8830/0 Histiocytome fibreux SAI
M8830/1 Histiocytofibrome atypique
M8830/3 Histiocytofibrome malin
M8832/0 Dermatofibrome SAI (D23.-)
M8832/3 Dermatofibrosarcome SAI (C44.-)
M8833/3 Dermatofibrosarcome pigmenté protubérant
M8840/3 Myxosarcome
M8841/1 Angiomyxome
M8850/3 Liposarcome SAI
M8851/0 Fibrolipome (D17.-)
M8851/3 Liposarcome bien différencié
M8852/0 Fibromyxolipome (D17.-)
M8852/3 Liposarcome myxoïde
M8853/3 Liposarcome à cellules rondes
M8854/0 Lipome polymorphe (D17.-)
M8854/3 Liposarcome polymorphe
M8855/3 Liposarcome à cellularité mixte
M8856/0 Lipome intramusculaire (D17.-)
M8857/0 Lipome à cellules fusiformes (D17.-)
M8858/3 Liposarcome dédifférencié
M8860/0 Angiomyolipome (D17.-)
M8861/0 Angiolipome SAI (D17.-)
M8870/0 Myélolipome (D17.-)
M8880/0 Hibernome (D17.-)
M8881/0 Lipoblastomatose (D17.-)
M8890/1 Léiomyomatose SAI
M8890/3 Léiomyosarcome SAI
M8891/0 Léiomyome épithélioïde
M8891/3 Léiomyosarcome épithélioïde
M8892/0 Léiomyome cellulaire
M8893/0 Léiomyome bizarre
M8894/0 Angiomyome
M8894/3 Angiomyosarcome
M8895/0 Myome
M8895/3 Myosarcome
M8896/3 Léiomyosarcome myxoïde
M8897/1 Tumeur des muscles lisses SAI
M8900/0 Rhabdomyome SAI
M8900/3 Rhabdomyosarcome SAI
M8901/3 Rhabdomyosarcome polymorphe
M8902/3 Rhabdomyosarcome à cellularité mixte
M8903/0 Rhabdomyome foetal
M8904/0 Rhabdomyome adulte
M8910/3 Rhabdomyosarcome embryonnaire
M8920/3 Rhabdomyosarcome alvéolaire
M8930/3 Sarcome du chorion cytogène (C54.1)
M8931/1 Myose stromiale endolymphatique (D39.0)
M8932/0 Adénomyome
M8933/3 Adénosarcome
M8940/0 Adénome polymorphe
M8940/3 Tumeur mixte maligne SAI
M8941/3 Carcinome sur adénome polymorphe (C07.-, C08.-)
M8950/3 Tumeur mixte mullerienne [Mulleroblastome] (C54.-)
M8951/3 Tumeur mixte mésodermique
M8960/1 Néphrome mésoblastique
M8960/3 Néphroblastome SAI (C64)
M8963/3 Sarcome rhabdoïde
M8964/3 Sarcome à cellules claires du rein (C64)
M8970/3 Hépatoblastome (C22.0)
M8971/3 Pancréatoblastome (C25.-)
M8972/3 Blastome pulmonaire (C34-)
M8980/3 Carcinosarcome SAI
M8981/3 Carcinosarcome embryonnaire
M8982/0 Myo-épithéliome
M8990/0 Mésenchymome bénin
M8990/1 Mésenchymome SAI
M8990/3 Mésenchymome malin
M8991/3 Sarcome embryonnaire
M9000/1 Tumeur de Brenner à la limite de la malignité (D39.1)
M9000/3 Tumeur de Brenner maligne (C56)
M9010/0 Fibro-adénome SAI (D24)
M9011/0 Fibro-adénome intracanalaire (D24)
M9012/0 Fibro-adénome péricanalaire (D24)
M9013/0 Adénofibrome SAI (D27)
M9014/0 Adénofibrome séreux (D27)
M9015/0 Adénofibrome mucineux (D27)
M9016/0 Fibro-adénome géant (D24)
M9020/0 Tumeur phyllode bénigne (D24)
M9020/1 Tumeur phyllode SAI (D48.6)
M9020/3 Tumeur phyllode maligne (C50.-)
M9030/0 Fibro-adénome juvénile (D24)
M9040/3 Synoviosarcome SAI
M9041/3 Synoviosarcome à cellules fusiformes
M9042/3 Synoviosarcome à cellules épithélioïdes
M9043/3 Synoviosarcome de type biphasique
M9044/3 Sarcome à cellules claires (à l'exception du rein M8964/3)
M9050/3 Mésothéliome malin (C45.-)
M9051/0 Mésothéliome fibreux bénin (D19.-)
M9051/3 Mésothéliome fibreux malin (C45.-)
M9052/0 Mésothéliome épithélioïde bénin (D19.-)
M9053/3 Mésothéliome épithélioïde malin (C45.-)
M9053/0 Mésothéliome biphasique bénin (D19.-)
M9053/3 Mésothéliome biphasique malin (C45.-)
M9054/0 Tumeur adénomatoïde SAI (D19.-)
M9055/1 Mésothéliome kystique
M9061/3 Séminome SAI (C62.-)
M9062/3 Séminome anaplasique (C62.-)
M9063/3 Séminome spermatocytaire (C62.-)
M9064/3 Germinome
M9070/3 Carcinome embryonnaire SAI
M9071/3 Tumeur vitelline
M9072/3 Polyembryome
M9073/1 Gonadoblastome
M9080/0 Tératome bénin
M9080/1 Tératome SAI
M9080/3 Tératome malin SAI
M9081/3 Tératocarcinome
M9082/3 Tératome malin indifférencié
M9083/3 Tératome malin intermédiaire
M9084/0 Kyste dermoïde SAI
M9084/3 Tératome avec transformation maligne
M9085/3 Tumeur mixte des cellules germinales
M9090/0 Goitre ovarien SAI (D27)
M9090/3 Goitre ovarien cancérisé (C56)
M9091/1 Carcinoïde ovarien (D39.1)
M9030/0 Fibro-adénome juvénile (D24)
M9040/3 Synoviosarcome SAI
M9041/3 Synoviosarcome à cellules fusiformes
M9042/3 Synoviosarcome à cellules épithélioïdes
M9043/3 Synoviosarcome de type biphasique
M9044/3 Sarcome à cellules claires (à l'exception du rein M8964/3)
M9050/3 Mésothéliome malin (C45.-)
M9051/0 Mésothéliome fibreux bénin (D19.-)
M9051/3 Mésothéliome fibreux malin (C45.-)
M9052/0 Mésothéliome épithélioïde bénin (D19.-)
M9053/3 Mésothéliome épithélioïde malin (C45.-)
M9053/0 Mésothéliome biphasique bénin (D19.-)
M9053/3 Mésothéliome biphasique malin (C45.-)
M9054/0 Tumeur adénomatoïde SAI (D19.-)
M9055/1 Mésothéliome kystique
M9061/3 Séminome SAI (C62.-)
M9062/3 Séminome anaplasique (C62.-)
M9063/3 Séminome spermatocytaire (C62.-)
M9064/3 Germinome
M9070/3 Carcinome embryonnaire SAI
M9071/3 Tumeur vitelline
M9072/3 Polyembryome
M9073/1 Gonadoblastome
M9080/0 Tératome bénin
M9080/1 Tératome SAI
M9080/3 Tératome malin SAI
M9081/3 Tératocarcinome
M9082/3 Tératome malin indifférencié
M9083/3 Tératome malin intermédiaire
M9084/0 Kyste dermoïde SAI
M9084/3 Tératome avec transformation maligne
M9085/3 Tumeur mixte des cellules germinales
M9090/0 Goitre ovarien SAI (D27)
M9090/3 Goitre ovarien cancérisé (C56)
M9091/1 Carcinoïde ovarien (D39.1)
M9100/1 Môle invasive (D39.2)
M9100/3 Choriocarcinome SAI
M9101/3 Choriocarcinome associé à d'autres éléments des cellules germinales
M9102/3 Tératome malin trophoblastique (C62.-)
M9103/0 Môle hydatiforme partielle (O01.1)
M9104/1 Tumeur trophoblastique de siège placentaire (D39.2)
M9110/1 Tumeur mésonéphrique
M9110/3 Mésonéphrome malin
M9120/3 Hémangiosarcome
M9121/0 Hémangiome caverneux (D18.0)
M9122/0 Hémangiome veineux (D18.0)
M9123/0 Hémangiome racémeux (D18.0)
M9124/3 Sarcome des cellules de Kupffer (C22.0)
M9125/0 Hémangiome épithélioïde (D18.0)
M9126/0 Hémangiome histiocytoïde (D18.0)
M9130/0 Hémangio-endothéliome bénin (D18.0)
M9130/1 Hémangio-endothéliome SAI
M9130/3 Hémangio-endothéliome malin
M9131/0 Hémangiome capillaire (D18.0)
M9132/0 Hémangiome intramusculaire (D18.0)
M9133/1 Hémangio-endothéliome épithélioïde SAI
M9133/3 Hémangio-endothéliome épithélioïde malin
M9134/1 Tumeur bronchique alvéolaire intravasculaire (D38.1)
M9140/3 Sarcome de Kaposi (C46.-)
M9141/0 Angiokératome (D18.0)
M9142/0 Hémangiome verruqueux kératosique (D18.0)
M9150/0 Hémangiopéricytome bénin (D18.0)
M9150/1 Hémangiopéricytome SAI
M9150/3 Hémangiopéricytome malin
M9160/0 Angiofibrome SAI (D18.0)
M9161/1 Hémangioblastome
M9170/3 Lymphangiosarcome [lymphangio-endothéliome malin]
M927/M934 Tumeurs odontogéniques M9270/0 Tumeur odontogénique bénigne (D16.4, D16.5)
M9270/1 Tumeur odontogénique SAI (D48.0)
M9270/3 Tumeur odontogénique maligne (C41.0, C41.1)
M9271/0 Dentinome (D16.4, D16.5)
M9272/0 Cémentome SAI (D16.4, D16.5)
M9273/0 Cémentoblastome bénin (D16.4, D16.5)
M9274/0 Fibrome cémentifiant (D16.4, D16.5)
M9275/0 Cémentome géant (D16.4, D16.5)
M9280/0 Odontome SAI (D16.4, D16.5)
M9281/0 Odontome composé (D16.4, D16.5)
M9282/0 Odontome complexe (D16.4, D16.5)
M9290/0 Fibro-odontome améloblastique (D16.4, D16.5)
M9290/3 Odontosarcome améloblastique (C41.0, C41.1)
M9300/0 Tumeur odotongène de type adénomatoïde (D16.4, D16.5)
M9301/0 Kyste odontogène calcifiant (D16.4, D16.5)
M9302/0 Tumeur odontogène à cellules pâles (D16.4, D16.5)
M9310/0 Améloblastome SAI (D16.4, D16.5)
M9310/3 Améloblastome malin (C41.0, C41.1)
M9311/0 Odonto-améloblastome (D16.4, D16.5)
M9312/0 Tumeur odontogène spinocellulaire (D16.4, D16.5)
M9320/0 Myxome odontogène (D16.4, D16.5)
M9321/0 Fibrome odontogène central (D16.4, D16.5)
M9322/0 Fibrome odontogène périphérique (D16.4, D16.5)
M9330/0 Fibrome améloblastique (D16.4, D16.5)
M9330/3 Fibrosarcome améloblastique (C41.0, C41.1)
M9340/0 Tumeur odontogène épithéliale calcifiante (D16.4, D16.5)
M9360/1 Pinéalome (D44.5)
M9361/1 Pinéalocytome (D44.5)
M9362/3 Pinéaloblastome (C75.3)
M9363/0 Tumeur mélanique neuro-ectodermique
M9364/3 Tumeur neuro-ectodermique périphérique
M9370/3 Chordome
M9381/3 Gliomatose du cerveau (C71.-)
M9382/3 Gliome mixte (C71.-)
M9383/1 Gliome sous-épendymaire (D43.-)
M9384/1 Astrocytome sous-épendymaire à cellules géantes (D43.-)
M9390/0 Papillome des plexus choroïdes SAI (D33.0)
M9390/3 Papillome malin des plexus choroïdes (C71.5)
M9391/3 Épendymome SAI (C71.-)
M9392/3 Épendymome anaplasique (C71.-)
M9393/1 Épendymome papillaire (D43.-)
M9394/1 Épendymome myxopapillaire (D43.-)
M9400/3 Astrocytome SAI (C71.-)
M9401/3 Astrocytome anaplasique (C71.-)
M9410/3 Astrocytome protoplasmique (C71.-)
M9411/3 Astrocytome gémistocytique (C71.-)
M9420/3 Astrocytome fibrillaire (C71.-)
M9421/3 Astrocytome pilocytique (C71.-)
M9422/3 Spongioblastome SAI (C71.-)
M9423/3 Spongioblastome polaire (C71.-)
M9424/3 Xanthoastrocytome polymorphe (C71.-)
M9430/3 Astroblastome (C71.-)
M9440/3 Glioblastome SAI (C71.-)
M9441/3 Glioblastome à cellules géantes (C71.-)
M9442/3 Gliosarcome (C71.-)
M9443/3 Spongioblastome polaire primitif (C71.-)
M9450/3 Oligodendrogliome SAI (C71.-)
M9451/3 Oligodendrogliome anaplasique (C71.-)
M9460/3 Oligodendroblastome (C71.-)
M9470/3 Médulloblastome SAI (C71.6)
M9471/3 Médulloblastome desmoplasique (C71.6)
M9472/3 Médullomyoblastome (C71.6)
M9473/3 Tumeur primitive neuro-ectodermique (C71.-)
M9480/3 Sarcome cérébelleux SAI (C71.6)
M9481/3 Sarcome à cellules géantes [à cellules monstrueuses] (C71.-)
M9490/3 Ganglioneuroblastome
M9491/0 Ganglioneuromatose
M9500/3 Neuroblastome SAI
M9501/3 Médullo-épithéliome SAI
M9502/3 Médullo-epithéliome tératoïde
M9503/3 Neuro-épithéliome SAI
M9504/3 Spongioneuroblastome
M9505/1 Gangliome
M9506/0 Neurocytome
M9507/0 Tumeur des corpuscules de Pacini
M9510/3 Rétinoblastome SAI (C69.2)
M9511/3 Rétinoblastome différencié (C69.2)
M9512/3 Rétinoblastome indifférencié (C69.2)
M9520/3 Tumeur neurogène olfactive
M9521/3 Esthésioneurocytome (olfactif) (C30.0)
M9522/3 Esthésioneuroblastome (olfactif) (C30.0)
M9523/3 Esthésioneuro-épithéliome (C30.0)
M9530/1 Méningiomatose SAI (D42.-)
M9530/3 Méningiome malin (C70.-)
M9531/0 Méningiome méningothélial (D32.-)
M9532/0 Méningiome fibreux (D32.-)
M9533/0 Méningiome psammeux (D32.-)
M9534/0 Méningiome angiomateux (D32.-)
M9535/0 Méningiome hémangioblastique (D32.-)
M9536/0 Méningiome hémangiopéricytaire (D32.-)
M9537/0 Méningiome transitionnel (D32.-)
M9538/1 Méningiome papillaire (D42.-)
M9539/3 Sarcomatose méningée (C70.-)
M9540/1 Neurofibromatose SAI (Q85.0)
M9540/3 Neurofibrosarcome
M9541/0 Neurofibrome mélanique
M9550/0 Neurofibrome plexiforme
M9560/0 Schwannome SAI
M9560/1 Neurinomatose
M9560/3 Schwannome malin
M9561/3 Schwannome malin avec différenciation rhabdomyoblastique
M9562/0 Neurothécome
M9570/0 Neurome SAI
M9580/3 Tumeur maligne à cellules granuleuses
M9581/3 Sarcome alvéolaire des tissus mous
M959 Lymphomes malins, SAI ou diffus
M9590/3 Lymphome malin SAI (C85.9)
M9591/3 Lymphome malin non hodgkinien SAI (C85.9)
M9592/3 Lymphosarcome SAI (C85.0)
M9593/3 Réticulosarcome SAI (C83.9)
M9594/3 Microgliome (C85.7)
M959513 Lymphome malin diffus SAI (C83.9)
M965-M966 Maladie de Hodgkin
M9650/3 Maladie de Hodgkin SAI (C81.9)
M9652/3 Maladie de Hodgkin, cellulaire mixte SAI (C81.2)
M9653/3 Maladie de Hodgkin, déplétion lymphocytaire SAI (C81.3)
M9654/3 Maladie de Hodgkin, déplétion lymphocytaire, type fibrose diffuse (C81.3)
M965513 Maladie de Hodgkin, déplétion lymphocytaire, type réticulaire (C81.3)
M9657/3 Maladie de Hodgkin, prédominance lymphocytaire SAI (C81.0)
M9658/3 Maladie de Hodgkin, prédominance lymphocytaire, diffuse (C81 .0)
M9659/3 Maladie de Hodgkin, prédominance lymphocytaire, nodulaire (C81.0)
M9660/3 Paragranulome hodgkinien SAI ou diffus (C81.7)
M9661/3 Granulome hodgkinien (C81.7)
M9662/3 Sarcome hodgkinien (C81.7)
M9663/3 Maladie de Hodgkin, sclérose nodulaire SAI (C81.1)
M9664/3 Maladie de Hodgkin, sclérose nodulaire, phase cellulaire (C81.1)
M9665/3 Maladie de Hodgkin, sclérose nodulaire, à prédominance lymphocytaire (C81.1)
M9666/3 Maladie de Hodgkin, sclérose nodulaire, cellulaire mixte (C81.1)
M9667/3 Maladie de Hodgkin, sclérose nodulaire, à déplétion lymphocytaire (C81.1)
M967-M968 Lymphomes malins diffus ou SAI, type précisé
M9670/3 Lymphome malin à petites cellules SAI (C83.0)
M9671/3 Lymphome malin lymphoplasmocytaire (C83.8)
M9672/3 Lymphome malin à petites cellules encochées, diffus (C83.1)
M9673/3 Lymphome malin lymphocytaire à différenciation intermédiaire, diffus (C83.8)
M9674/3 Lymphome malin centrocytaire (C83.8)
M9675/3 Lymphome malin, diffus à petites et grandes cellules (C83.2)
M9676/3 Lymphome malin centroblastique-centrocytaire, diffus (C83.8)
M9677/3 Polypose lymphomateuse maligne (C83.8)
M9680/3 Lymphome malin à grandes cellules, diffus SAI (C83.3)
M9681/3 Lymphome malin à grandes cellules encochées, diffus (C83.3)
M9682/3 Lymphome malin à grandes cellules non encochées, diffus (C83.3)
M9683/3 Lymphome malin centroblastique, diffus (C83.8)
M9684/3 Lymphome malin immunoblastique SAI (C83.4)
M9685/3 Lymphome malin lymphoblastique (C83.5)
M9686/3 Lymphome malin à petites cellules non encochées, diffus (C83.0)
M9687/3 Lymphome de Burkitt SAI (C83.7)
M969 Lymphomes malins, folliculaires (nodulaires) avec ou sans zones diffuses
M9690/3 Lymphome malin folliculaire SAI (C82.9)
M9691/3 Lymphome malin folliculaire mixte à petites cellules encochées et à grandes cellules folliculaires (C82.1)
M9692/3 Lymphome malin centroblastique-centrocytaire, folliculaire (C82.7)
M9693/3 Lymphome malin lymphocytaire bien différencié, nodulaire (C82.7)
M9694/3 Lymphome malin lymphocytaire à différenciation intermédiaire, nodulaire (C82.7)
M9695/3 Lymphome malin à petites cellules encochées, folliculaire (C82.0)
M9696/3 Lymphome malin lymphocytaire peu différencié, nodulaire (C82.7)
M9697/3 Lymphome malin centroblastique, folliculaire (C82.7)
M9698/3 Lymphome malin à grandes cellules, folliculaire SAI (C82.2)
M970 Lymphomes précisés cutanés et périphériques, à cellules T
M9700/3 Mycosis fongoïde (C84.0)
M9701/3 Maladie de Sézary (C84.1)
M9702/3 Lymphome périphérique à cellules T SAI (C84.4)
M9703/3 Lymphome de la zone T (C84.2)
M9704/3 Lymphome lymphoépithélioïde (C84.3)
M9705/3 Lymphone périphérique à cellules T, type LAID (lymphadénopathie angio-immunoblastique avec dysprotéinémie) (C84.4)
M9706/3 Lymphome périphérique à cellules T, petites cellules polymorphes (C84.4)
M9707/3 Lymphome périphérique à cellules T, cellules moyennes et grandes polymorphes (C84.4)
M9709/3 Lymphome cutané (C84.5)
M971 Autres lymphomes non hodgkiniens précisés
M9711/3 Lymphome monocytoïde à cellules B (C85.7)
M9712/3 Angioendothéliomatose (C85.7)
M9713/3 Lymphome angiocentrique à cellules T (C85.7)
M9714/3 Lymphome à grandes cellules (Ki-1+) (C85.7)
M9722/3 Maladie de Letterer-Siwe (C96.0)
M9723/3 Lymphome hystiocytaire vrai (C96.3)
M9732/3 Myélome multiple (C90.0)
M9740/3 Sarcome à mastocytes (C96.2)
M9741/3 Mastocytose maligne (C96.2)
M9761/3 Macroglobulinémie de Waldenström (C88.0)
M9762/3 Maladie des chaînes lourdes alpha (C88.1)
M9763/3 Maladie des chaînes lourdes gamma (C88.2)
M9764/3 Maladie immunoproliférative de l'intestin grêle (C88.3)
M9765/1 Gammapathie monoclonale (D47.2)
M9766/1 Lésion immunoproliférative angiocentrique (D47.7)
M9767/1 Lymphadénopathie angio-immunoblastique (D47.7)
M9768/1 Maladie Iymphoproliférative de type T-gamma (D47.7)
M980 Leucémies SAI
M9800/3 Leucémie SAI (C95.9)
M9801/3 Leucémie aiguë SAI (C95.0)
M9802/3 Leucémie subaiguë SAI (C95.2)
M9803/3 Leucémie chronique SAI (C95.1)
M9804/3 Leucémie aleucémique SAI (C95.7)
M982 Leucémies lymphoïdes
M9820/3 Leucémie lymphoïde SAI (C91.9)
M9821/3 Leucémie lymphoblastique aiguë SAI (C91.0)
M9822/3 Leucémie lymphoïde subaiguë (C91.2)
M9823/3 Leucémie lymphoïde chronique (C91.1)
M9824/3 Leucémie lymphoïde aleucémique (C91.7)
M9825/3 Leucémie à prolymphocytes (C91.3)
M9826/3 Leucémie à cellules de Burkitt (C91.7)
M9827/3 Leucémie/lymphome de l'adulte à cellules T (C91.5)
M983 Leucémies à plasmocytes
M9830/3 Leucémie à plasmocytes (C90.1)
M984 Érythroleucémies
M9840/3 Érythroleucémie (C94.0)
M9841/3 Érythrémie aiguë (C94.0)
M9842/3 Érythrémie chronique (C94.1)
M985 Leucémies à cellules lymphosarcomateuses
M9850/3 Leucémie à cellules lymphosarcomateuses (C94.7)
M986 Leucémies myéloïdes (granulocytaires)
M9860/3 Leucémie myéloïde SAI (C92.9)
M9861/3 Leucémie myéloïde aiguë (C92.0)
M9862/3 Leucémie myéloïde subaiguë (C92.2)
M9863/3 Leucémie myéloïde chronique (C92.1)
M9864/3 Leucémie myéloïde aleucémique (C92.7)
M9866/3 Leucémie promyélocytaire aiguë (C92.4)
M9867/3 Leucémie myélomonocytaire aiguë (C92.5)
M9868/3 Leucémie myélomonocytaire chronique (C92.7)
M987 Leucémies à basophiles
M9870/3 Leucémie à basophiles (C94.7)
M988 Leucémies à éosinophiles
M9880/3 Leucémie à éosinophiles (C94.7)
M989 Leucémies monocytaires
M9890/3 Leucémie monocytaire SAI (C93.9)
M9891/3 Leucémie monocytaire aiguë (C93.0)
M9892/3 Leucémie monocytaire subaiguë (C93.2)
M9893/3 Leucémie monocytaire chronique (C93.1)
M9894/3 Leucémie monocytaire aleucémique (C93.7)
M990-M994 Autres leucémies
M9900/3 Leucémie à mastocytes (C94.3)
M9910/3 Leucémie à mégacaryocytes aiguë (C94.2)
M9930/3 Sarcome myéloïde (C92.3)
M9931/3 Panmyélose aiguë (C94.4)
M9932/3 Myélofibrose aiguë (C94.5)
M9940/3 Leucémie à tricholeucocytes (C91.4)
M9941/3 Réticulo-endothéliose leucémique (C91.4)
M995-M997 Affections diverses myéloprolifératives et lymphoprolifératives M9950/1 Polyglobulie essentielle (D45)
M9960/1 Maladie myéloproliférative chronique (D47.1)
M9961/1 Myélosclérose avec métaplasie myéloïde (D47.1)
M9962/1 Thrombocythémie idiopathique (essentielle) (D47.3)
M9970/1 Maladie lymphoproliférative SAI (D47.9)
M9981/1 Anémie réfractaire non sidéroblastique (D46.0)
M9982/1 Anémie réfractaire sidéroblastique (D46.1)
M9983/1 Anémie réfractaire avec excès de blastes (D46.2)
M9984/1 Anémie réfractaire avec excès de blastes en transformation (D46.3)
M9989/1 Syndrome myélodysplasique SAI (D46.9)
Note : Ces listes ont été adoptées par l'Assemblée mondiale de la Santé en 1990 pour la mise en tableaux des données. Elles sont décrites et leur utilisation est expliquée au Volume 2, Manuel d'Instructions.
Mortalité générale
Liste condensée
1-001 Certaines maladies infectieuses et parasitaires A00-B99 1-002 Choléra A00
1-003 Diarrhée et gastro-entérite d'origine présumée infectieuse A09
1-004 Autres maladies intestinales infectieuses A01-A08
1-005 Tuberculose de l'appareil respiratoire A15-A16
1-006 Autres formes de tuberculose A17-A19
1-007 Peste A20
1-008 Tétanos A33-A35
1-009 Diphtérie A36
1-010 Coqueluche A37
1-011 Infection à méningocoques A39
1-012 Septicémie A40-A41
1-013 Infections dont le mode de transmission est essentiellement sexuel A50-A64
1-014 Poliomyélite aiguë A80
1-015 Rage A82
1-016 Fièvre jaune A95
1-017 Fièvres virales transmises par des arthropodes et fièvres virales hémorragiques A90-A94, A96-A99
1-018 Rougeole B05
1-019 Hépatite virale B15-B19
1-020 Maladies dues au virus de l'immunodéficience humaine [VIH] B20-B24
1-021 Paludisme B50-B54
1-022 Leishmaniose B55
1-023 Trypanosomiase B56-B57
1-024 Schistosomiase [bilharziose] B65
1-025 Reste du chapitre de certaines maladies infectieuses et parasitaires A21-A32, A38, A42-A49, A65-, A79, A81, A83-, A89, B00-B04, B06-B09, B25-, B49, B58-B64, B66-B94, B99
1-028 Tumeur maligne de l'oesophage C15
1-029 Tumeur maligne de l'estomac C16
1-030 Tumeur maligne du côlon, du rectum et de l'anus C18-C21
1-031 Tumeur maligne du foie et des voies biliaires intrahépatiques C22
1-032 Tumeur maligne du pancréas C25
1-033 Tumeur maligne du larynx C32
1-034 Tumeur maligne de la trachée, des bronches et du poumon C33-C34
1-035 Mélanome malin de la peau C43
1-036 Tumeur maligne du sein C50
1-037 Tumeur maligne du col de l'utérus C53
1-038 Tumeur maligne de parties de l'utérus, autres et non précisées C54-C55
1-039 Tumeur maligne de l'ovaire C56
1-040 Tumeur maligne de la prostate C61
1-041 Tumeur maligne de la vessie C67
1-042 Tumeur maligne des méninges, du cerveau et d'autres parties du système nerveux central C70-C72
1-043 Lymphome non hodgkinien C82-C85
1-044 Myélome multiple et tumeurs malignes à plasmocytes C90
1-045 Leucémies C91-C95
1-046 Restant des tumeurs malignes C17, C23-C24, C26-C31, C37-, C41, C44-C49, C51-C52, C57-, C60, C62-C66, C68-C69, C73-, C81, C88, C96-, C97
1-047 Reste du chapitre des tumeurs D00-D48
1-050 Reste du chapitre des maladies du sang et des organes hématopoïétiques et certains troubles du système immunitaire D65-D89
1-053 Malnutrition E40-E46
1-054 Reste du chapitre des maladies E00-E07,
endocriniennes, nutritionnelles et E15-E34,
métaboliques E50-E88
1-057 Reste du chapitre des troubles mentaux et du comportement F01-F09, F20-F99
1-060 Maladie d'Alzheimer G30
1-061 Reste du chapitre des maladies du système nerveux G04-G25, G31-G98
1-063 Maladies de l'oreille et de l'apophyse mastoïde H60-H93
1-064 Maladies de l'appareil circulatoire I00-I99 1-065 Rhumatisme articulaire aigu et cardiopathies rhumatismales chroniques I00-I09
1-066 Maladies hypertensives I10-I13
1-067 Cardiopathies ischémiques I20-I25
1-068 Autres cardiopathies I26-I51
1-069 Maladies cérébrovasculaires I60-I69
1-070 Athérosclérose I70
1-071 Reste du chapitre des maladies de l'appareil circulatoire I71-I99
1-074 Pneumopathies J12-J18
1-075 Autres affections aiguës des voies respiratoires inférieures J20-J22
1-076 Maladies chroniques des voies respiratoires inférieures J40-J47
1-077 Reste du chapitre des maladies de l'appareil J00-J06,
respiratoire J30-J39, J60-J98
1-078 Maladies de l'appareil digestif K00-K92
1-0792-08 Ulcère de l'estomac et du duodénumToutes autres causes K25-K27W20-W64,
0 externes W75-W99,
X10-X39,
X50-X59, Y10-Y89
Liste de mortalité infanto-juvénile
Liste condensée
3-001 Certaines maladies infectieuses et parasitaires A00-B99 3-002 Diarrhée et gastro-entérite d'origine présumée infectieuse A09
3-003 Autres maladies intestinales infectieuses A00-A08
3-004 Tuberculose A15-A19
3-005 Tétanos A33, A35
3-006 Diphtérie A36
3-007 Coqueluche A37
3-008 Infection à méningocoques A39
3-009 Septicémie A40-A41
3-010 Poliomyélite aiguë A80
3-011 Rougeole B05
3-012 Maladies dues au virus de l'immunodéficience humaine [VIH] B20-B24
3-013 Autres maladies à virus A81-B04, B06-, B19, B25-B34
3-014 Paludisme B50-B54
3-015 Reste du chapitre de certaines maladies A20-A32, A38,
infectieuses et parasitaires A42-A79, B35-, B49, B55-B94, B99
3-018 Restant des tumeurs malignes C00-C90, C96-C97
3-019 Reste du chapitre des tumeurs D00-D48
3-022 Reste du chapitre des maladies du sang et des organes hématopoïétiques et certains troubles du système immunitaire D65-D89
3-025 Reste du chapitre des maladies E00-E34,
endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques E65-E88
3-028 Reste du chapitre des maladies du système nerveux G04-G98
3-030 Maladies de l'appareil circulatoire I00-I99
3-031 Maladies de l'appareil respiratoire J00-J98 3-032 Pneumopathies J12-J18
3-033 Autres affections aiguës des voies respiratoires J00-J11, J20-J22
3-034 Reste du chapitre des maladies de l'appareil respiratoire J30-J98
3-036 Maladies de l'appareil génito-urinaire N00-N98
3-037 Certaines affections dont l'origine se situe dans la période périnatale P00-P96 3-038 Foetus et nouveau-né affectés par des troubles maternels et par des complications de la grossesse, du travail et de l'accouchement P00-P04
3-039 Anomalies liées à la durée de la gestation et à la croissance du foetus P05-P08
3-040 Traumatismes obstétricaux P10-P15
3-041 Hypoxie intra-utérine et asphyxie obstétricale P20-P21
3-042 Détresse respiratoire du nouveau-né P22
3-043 Pneumopathie congénitale P23
3-044 Autres affections respiratoires du nouveau-né P24-P28
3-045 Infection bactérienne du nouveau-né P36
3-046 Omphalite du nouveau-né, avec ou sans hémorragie légère P38
3-047 Affections hémorragiques et hématologiques du foetus et du nouveau-né P50-P61
3-048 Reste du chapitre des affections dont l'origine se situe dans la période périnatale P29, P35, P37, P39, P70-P96
3-051 Autres malformations congénitales du système nerveux Q00-Q02, Q04, Q06-Q07
3-052 Malformations congénitales du coeur Q20-Q24
3-053 Autres malformations congénitales de l'appareil circulatoire Q25-Q28
3-054 Syndrome de Down et autres anomalies chromosomiques Q90-Q99
3-055 Autres malformations congénitales Q10-Q18, Q30-Q89
3-058 Reste du chapitre des symptômes, signes et résultats anormaux d'examens cliniques et de laboratoire, non classés ailleurs R00-R94, R96-R99
3-060 Causes externes de morbidité et de mortalité V01-Y89 3-061 Accidents de transport V01-V99
3-062 Noyade et submersion accidentelles W65-W74
3-063 Autres accidents affectant la respiration W75-W84
3-064 Exposition à la fumée, au feu et aux flammes X00-X09
3-065 Intoxication accidentelle par des substances nocives et exposition à ces substances X40-X49
3-067 Toutes autres causes externes W00-W64, W85-, W99, X10-X39, X50-X84, Y10-, Y89
Liste de mortalité infanto-juvénile
Liste choisie
4-001 Diarrhée et gastro-entérite d'origine présumée infectieuse A09
4-002 Autres maladies intestinales infectieuses A00-A08
4-003 Tuberculose A15-A19
4-004 Tétanos A33, A35
4-005 Diphtérie A36
4-006 Coqueluche A37
4-007 Infection à méningocoques A39
4-008 Septicémie A40-A41
4-009 Poliomyélite aiguë A80
4-010 Rougeole B05
4-011 Maladies dues au virus de l'immunodéficience humaine [VIH] B20-B24
4-012 Autres maladies à virus A81-B04, B06-, B19, B25-B34
4-013 Paludisme B50-B54
4-014 Reste du chapitre de certaines maladies A20-A32, A38,
infectieuses et parasitaires A42-A79, B35-, B49, B55-B94, B99
4-015 Leucémies C91-C95
4-016 Restant des tumeurs malignes C00-C90, C96-C97
4-017 Anémies D50-D64
4-018 Reste du chapitre des maladies du sang et des organes hématopoïétiques et certains troubles du système immunitaire D65-D89
4-019 Malnutrition et autres carences nutritionnelles E40-E64
4-020 Méningites G00, G03
4 021 Reste du chapitre des maladies du système nerveux G04-G98
4-022 Pneumopathies J12-J18
4 023 Autres affections aiguës des voies respiratoires J00-J11, J20-J22
4-024 Maladies de l'appareil digestif K00-K92
4-025 Foetus et nouveau-né affectés par des troubles maternels et par des complications de la grossesse, du travail et de l'accouchement P00-P04
4-026 Anomalies liées à la durée de la gestation et à la croissance du foetus P05-P08
4-027 Traumatismes obstétricaux P10-P15
4-028 Hypoxie intra-utérine et asphyxie obstétricale P20-P21
4 029 Détresse respiratoire du nouveau-né P22
4 030 Pneumopathie congénitale P23
4-031 Autres affections respiratoires du nouveau- né P24-P28
4-032 Infection bactérienne du nouveau-né P36
4-033 Omphalite du nouveau-né, avec ou sans hémorragie légère P38
4-034 Affections hémorragiques et hématologiques du foetus et du nouveau-né P50-P61
4-035 Reste du chapitre des affections dont l'origine se situe dans la période périnatale P29, P35, P37, P39, P70-P96
4 036 Hydrocéphalie congénitale et spina bifida Q03, Q05
4-037 Autres malformations congénitales du système nerveux Q00-Q02, Q04, Q06-Q07
4 038 Malformations congénitales du coeur Q20-Q24
4 039 Autres malformations congénitales de l'appareil circulatoire Q25-Q28
4-040 Syndrome de Down et autres anomalies chromosomiques Q90-Q99
4 041 Autres malformations congénitales Q10-Q18, Q30-Q89
4-042 Syndrome de la mort subite du nourrisson R95
4 043 Autres symptômes, signes et résultats anormaux d'examens cliniques et de laboratoire, non classés ailleurs R00-R94, R96-R99
4-044 Toutes autres maladies D00-D48, E00-, E34, E65-E88, F01-F99, H00-, H95, I00-I99, J30-J98, L00, L98, M00-M99, N00-N98
4-045 Accidents de transport V01-V99
4-046 Noyade et submersion accidentelles W65-W74
4-047 Autres accidents affectant la respiration W75-W84
4-048 Exposition à la fumée, au feu et aux flammes X00-X09
4-049 Intoxication accidentelle par des substances nocives et exposition à ces substances X40-X49
4-051 Toutes autres causes externes W00-W64, W85-, X50-X84, Y10-Y89
001 Choléra A00
002 Fièvres typhoïde et paratyphoïdes A01
003 Shigellose A03
004 Amibiase A06
005 Diarrhée et gastro-entérite d'origine présumée infectieuse A09
006 Autres maladies intestinales infectieuses A02, A04-A05, A07-A08
007 Tuberculose de l'appareil respiratoire A15-A16
008 Autres formes de tuberculose A17-A19
009 Peste A20
010 Brucellose A23
011 Lèpre [maladie de Hansen] A30
012 Tétanos néonatal A33
013 Autres formes de tétanos A34-A35
014 Diphtérie A36
015 Coqueluche A37
016 Infection à méningocoques A39
017 Septicémie A40-A41
018 Autres maladies bactériennes A21-A22, A24-, A28, A31-A32, A38, A42-A49
019 Syphilis congénitale A50
020 Syphilis précoce A51
021 Autres formes de syphilis A52-A53
022 Infection gonococcique A54
023 Infections à Chlamydia transmises par voie sexuelle A55-A56
024 Autres infections dont le mode de transmission est essentiellement sexuel A57-A64
025 Fièvres récurrentes [borrélioses] A68
026 Trachome A71
027 Typhus A75
028 Poliomyélite aiguë A80
029 Rage A82
030 Encéphalite virale A83-A86
031 Fièvre jaune A95
032 Autres fièvres virales transmises par des arthropodes et fièvres virales hémorragiques A90-A94, A96-A99
033 Infection par le virus de l'herpès [herpes simplex] B00
034 Varicelle et zona [herpes zoster] B01-B02
035 Rougeole B05
036 Rubéole B06
037 Hépatite aiguë B B16
038 Autres hépatites virales B15, B17-B19
039 Maladies dues au virus de l'immunodéficience humaine [VIH] B20-B24
040 Oreillons B26
041 Autres maladies virales A81, A87-A89, B03-B04, B07-, B09, B25, B27-, B34
042 Mycoses B35-B49
043 Paludisme B50-B54
044 Leishmaniose B55
045 Trypanosomiase B56-B57
046 Schistosomiase [bilharziose] B65
047 Autres infections par douves [distomatoses] B66
048 Échinococcose B67
049 Dracunculose B72
050 Onchocercose B73
051 Filariose B74
052 Ankylostomiase B76
053 Autres helminthiases B68-B71, B75, B77-B83
054 Séquelles de tuberculose B90
055 Séquelles de poliomyélite B91
056 Séquelles de lèpre B92
057 Autres maladies infectieuses et parasitaires A65-A67, A69-, A70, A74, A77-, A79, B58-B64, B85-B89, B94, B99
058 Tumeur maligne de la lèvre, de la cavité buccale et du pharynx C00-C14
059 Tumeur maligne de l'oesophage C15
060 Tumeur maligne de l'estomac C16
061 Tumeur maligne du côlon C18
062 Tumeur maligne de la jonction recto-sigmoïdienne, du rectum, de l'anus et du canal anal C19-C21
063 Tumeur maligne du foie et des voies biliaires intrahépatiques C22
064 Tumeur maligne du pancréas C25
065 Autres tumeurs malignes des organes digestifs C17, C23-C24, C26
066 Tumeur maligne du larynx C32
067 Tumeur maligne de la trachée, des bronches et du poumon C33-C34
068 Autres tumeurs malignes des organes respiratoires et intrathoraciques C30-C31, C37-C39
069 Tumeur maligne des os et du cartilage articulaire C40-C41
070 Mélanome malin de la peau C43
071 Autres tumeurs malignes de la peau C44
072 Tumeur maligne du tissu mésothélial et des tissus mous C45-C49
073 Tumeur maligne du sein C50
074 Tumeur maligne du col de l'utérus C53
075 Tumeur maligne de parties de l'utérus, autres et non précisées C54-C55
076 Autres tumeurs malignes des organes génitaux de la femme C51-C52, C56-C58
077 Tumeur maligne de la prostate C61
078 Autres tumeurs malignes des organes génitaux de l'homme C60, C62-C63
079 Tumeur maligne de la vessie C67
080 Autres tumeurs malignes des voies urinaires C64-C66, C68
081 Tumeur maligne de l'oeil et de ses annexes C69
082 Tumeur maligne du cerveau C71
083 Tumeur maligne d'autres parties du système nerveux central C70, C72
084 Tumeurs malignes de sièges autres, mal définis, secondaires, non précisés et multiples C73-C80, C97
085 Maladie de Hodgkin C81
086 Lymphome non hodgkinien C82-C85
087 Leucémies C91-C95
088 Autres tumeurs malignes des tissus lymphoïde, hématopoïétique et apparentés C88 C90, C96
089 Carcinome in situ du col de l'utérus D06
090 Tumeur bénigne de la peau D22-D23
091 Tumeur bénigne du sein D24
092 Léiomyome de l'utérus D25
093 Tumeur bénigne de l'ovaire D27
094 Tumeur bénigne des organes urinaires D30
095 Tumeur bénigne du cerveau et d'autres parties du système nerveux central D33
096 Autres tumeurs in situ et bénignes, et tumeurs à évolution imprévisible ou inconnue D00-D05, D07-, D21, D26, D28-, D29, D31-D32, D34-D48
097 Anémie par carence en fer D50
098 Autres anémies D51-D64
099 Affections hémorragiques et autres maladies du sang et des organes hématopoïétiques D65-D77
100 Certaines anomalies du système immunitaire D80-D89
101 Affections thyroïdiennes liées à une carence en iode E00-E02
102 Thyréotoxicose [hyperthyroïdie] E05
103 Autres affections de la thyroïde E03-E04, E06-E07
104 Diabète sucré E10-E14
105 Malnutrition E40-E46
106 Avitaminose A E50
107 Autres avitaminoses E51-E56
108 Séquelles de malnutrition et autres carence nutritionnelles E64
109 Obésité E66
110 Hypovolémie E86
111 Autres maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques E15, E35, E58-, E63, E65, E67-, E85, E87-E90
112 Démence F00-F03
113 Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool F10
114 Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives F11-F19
115 Schizophrénie, trouble schizotypique et troubles délirants F20-F29
116 Troubles de l'humeur [affectifs] F30-F39
117 Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes F40-F48
118 Retard mental F70-F79
119 Autres troubles mentaux et du comportement F04-F09, F50-, F69, F80-F99
120 Maladies inflammatoires du système nerveux central G00-G09
121 Maladie de Parkinson G20
122 Maladie d'Alzheimer G30
123 Sclérose en plaques G35
124 Épilepsie G40-G41
125 Migraine et autres syndromes d'algies céphaliques G43-G44
126 Accidents ischémiques cérébraux transitoires et syndromes apparentés G45
127 Affections des nerfs, des racines et des plexus nerveux G50-G59
128 Paralysies cérébrales et autres syndromes paralytiques G80-G83
129 Autres maladies du système nerveux G10-G13, G21-, G26, G31-G32, G36-G37, G46-, G47, G60-G73, G90-G99
130 Inflammation de la paupière H00-H01
131 Conjonctivite et autres affections de la conjonctive H10-H13
132 Kératite et autres affections de la sclérotique et de la cornée H15-H19
133 Cataracte et autres affections du cristallin H25-H28
134 Décollement et déchirure de la rétine H33
135 Glaucome H40-H42
136 Strabisme H49-H50
137 Vices de réfraction et troubles de l'accommodation H52
138 Cécité et baisse de la vision H54
139 Autres maladies de l'oeil et de ses annexes H02-H06, H20-, H22, H30-H32, H34-H36, H43-, H48, H51, H53, H55-H59
140 Otite moyenne et autres maladies de l'oreille moyenne et de l'apophyse mastoïde H65-H75
141 Perte de l'audition H90-H91
142 Autres maladies de l'oreille et de l'apophyse mastoïde H60-H62, H80-, H83, H92-H95
143 Rhumatisme articulaire aigu I00-I02
144 Cardiopathies rhumatismales chroniques I05-109
145 Hypertension essentielle (primitive) I10
146 Autres maladies hypertensives I11-I15
147 Infarctus aigu du myocarde I21-I22
148 Autres cardiopathies ischémiques I20, I23-I25
149 Embolie pulmonaire I26
150 Troubles de la conduction et arythmies cardiaques I44-I49
151 Insuffisance cardiaque I50
152 Autres cardiopathies I27-I43, I51-I52
153 Hémorragie cérébrale I60-I62
154 Infarctus cérébral I63
155 Accident vasculaire cérébral, non précisé comme étant hémorragique ou par infarctus I64
156 Autres maladies cérébrovasculaires I65-I69
157 Athérosclérose I70
158 Autres maladies vasculaires périphériques I73
159 Embolie et thrombose artérielles I74
160 Autres maladies des artères, artérioles et capillaires I71-I72, I77-I79
161 Phlébites, thrombophlébites, embolies et thromboses veineuses I80-I82
162 Varices des membres inférieurs I83
163 Hémorroïdes I84
164 Autres maladies de l'appareil circulatoire I85-I99
165 Pharyngite et amygdalite aiguës J02-J03
166 Laryngite et trachéite aiguës J04
167 Autres affections aiguës des voies respiratoires supérieures J00-J01, J05-J06
168 Grippe J10-J11
169 Pneumopathies J12-J18
170 Bronchite et bronchiolite aiguës J20-J21
171 Sinusite chronique J32
172 Autres maladies du nez et des sinus du nez J30-J31, J33-J34
173 Maladies chroniques des amygdales et des végétations adénoïdes J35
174 Autres maladies des voies respiratoires supérieures J36-J39
175 Bronchite, emphysème et autres maladies pulmonaires obstructives chroniques J40-J44
176 Asthme J45-J46
177 Bronchectasie J47
178 Pneumoconiose J60-J65
179 Autres maladies de l'appareil respiratoire J22, J66-J99
180 Caries dentaires K02
181 Autres affections intéressant les dents et le parodonte K00-K01, K03-K08
182 Autres maladies de la cavité buccale, des glandes salivaires et des maxillaires K09-K14
183 Ulcère de l'estomac et du duodénum K25-K27
184 Gastrite et duodénite K29
185 Autres maladies de l'oesophage, de l'estomac et du duodénum K20-K23, K28, K30-K31
186 Maladies de l'appendice K35-K38
187 Hernie inguinale K40
188 Autres hernies K41-K46
189 Maladie de Crohn [entérite régionale] et recto-colite hémorragique [colite ulcéreuse] K50-K51
190 Iléus paralytique et occlusion intestinale sans hernie K56
191 Diverticulose de l'intestin K57
192 Autres maladies de l'intestin et du péritoine K52-K55, K58-K67
193 Maladie alcoolique du foie K70
194 Autres maladies du foie K71-K77
195 Cholélithiase et cholécystite K80-K81
196 Pancréatite aiguë et autres maladies du pancréas K85-K86
197 Autres maladies de l'appareil digestif K82-K83, K87-K93
198 Infections de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané L00-L08
199 Autres maladies de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané L10-L99
200 Polyarthropathies inflammatoires M05-M14
201 Arthroses M15-M19
202 Déformations acquises des membres M20-M21
203 Autres lésions des articulations M00-M03, M22-M25
204 Affections disséminées du tissu conjonctif M30-M36
205 Atteintes des disques cervicaux et autres disques intervertébraux M50-M51
206 Autres dorsopathies M40-M49, M53-M54
207 Affections des tissus mous M60-M79
208 Anomalies de la densité et de la structure osseuses M80-M85
209 Ostéomyélite M86
210 Autres maladies du système ostéo-articulaire, des muscles et du tissu conjonctif M87-M99
211 Syndrome néphritique aigu et d'évolution rapide N00-N01
212 Autres glomérulopathies N02-N08
213 Maladies rénales tubulo-interstitielles N10-N16
214 Insuffisance rénale N17-Nl9
215 Lithiases urinaires N20-N23
216 Cystite N30
217 Autres maladies de l'appareil urinaire N25-N29, N31-N39
218 Hyperplasie de la prostate N40
219 Autres affections de la prostate N41-N42
220 Hydrocèle et spermatocèle N43
221 Hypertrophie du prépuce, phimosis et paraphimosis N47
222 Autres maladies des organes génitaux de l'homme N44-N46, N48-N51
223 Affections du sein N60-N64
224 Salpingite et ovarite N70
225 Affections inflammatoires du col de l'utérus N72
226 Autres affections inflammatoires des organes pelviens de la femme N71, N73-N77
227 Endométriose N80
228 Prolapsus génital N81
229 Affections non inflammatoires de l'ovaire, de la trompe de Fallope et du ligament large N83
230 Affections de la menstruation N91-N92
231 Troubles de la ménopause et autres troubles de la périménopause N95
232 Stérilité de la femme N97
233 Autres maladies de l'appareil génito-urinaire N82, N84-N90, N93-N94, N96, N98-N99
234 Avortement spontané O03
235 Avortement médical O04
236 Autres grossesses se terminant par un avortement O00-O02, O05-O08
237 Oedèmes, protéinurie et hypertension au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité O10-O16
238 Placenta praevia, décollement prématuré du placenta [hématome rétro-placentaire] et hémorragie précédant l'accouchement O44-O46
239 Autres soins maternels liés au foetus et à la O30-O43,
cavité amniotique et problèmes possibles O47-O48
posés par l'accouchement
240 Dystocie d'obstacle O64-O66
241 Hémorragie du post-partum O72
242 Autres complications de la grossesse et de l'accouchement O20-O29, O60-O63, O67-O71, O73-O75, O81-O84
243 Accouchement unique et spontané O80
244 Complications principalement liées à la puerpéralité et autres problèmes obstétricaux, non classés ailleurs O85-O99
245 Foetus et nouveau-né affectés par des troubles maternels et par des complications de la grossesse, du travail et de l'accouchement P00-P04
246 Retard de croissance et malnutrition du foetus et anomalies liées à une brièveté de la gestation et un poids insuffisant à la naissance P05-P07
247 Traumatismes obstétricaux P10-P15
248 Hypoxie intra-utérine et asphyxie obstétricale P20-P21
249 Autres affections respiratoires spécifiques de la période périnatale P22-P28
250 Maladies infectieuses et parasitaires congénitales P35-P37
251 Autres infections spécifiques de la période périnatale P38-P39
252 Maladie hémolytique du foetus et du nouveau-né P55
253 Autres affections dont l'origine se situe dans la période périnatale P08, P29, P50-P54, P56-P96
254 Spina bifida Q05
255 Autres malformations congénitales du système nerveux Q00-Q04, Q06-Q07
256 Malformations congénitales de l'appareil circulatoire Q20-Q28
257 Fente labiale et fente palatine Q35-Q37
258 Absence, atrésie et sténose de l'intestin grêle Q41
259 Autres malformations congénitales de l'appareil digestif Q38-Q40, Q42-Q45
260 Ectopie testiculaire Q53
261 Autres malformations congénitales de l'appareil génito-urinaire Q50-Q52, Q54-Q64
262 Anomalies morphologiques congénitales de la hanche Q65
263 Anomalies morphologiques congénitales du pied Q66
264 Autres malformations congénitales du système ostéo-articulaire et des muscles Q67-Q79
265 Autres malformations congénitales Q10-Q18, Q30-Q34, Q80-Q89
266 Anomalies chromosomiques, non classées ailleurs Q90-Q99
267 Douleur abdominale et pelvienne R10
268 Fièvre d'origine inconnue R50
269 Sénilité R54
270 Autres symptômes, signes et résultats anormaux d'examens cliniques et de laboratoire, non classés ailleurs R00-R09, R11-R49, R51-R53, R55-R99
271 Fracture du crâne et des os de la face S02
272 Fracture du cou, du thorax ou du bassin S12, S22, S32, T08
273 Fracture du fémur S72
274 Fractures d'autres parties d'un membre S42, S52, S62, S82, S92, T10, T12
275 Fracture de plusieurs parties du corps T02
276 Luxations, entorses et foulures de siège anatomique précisé et de localisations multiples S03, S13, S23, S33, S43, S53, S63, S73, S83, S93, T03
277 Lésion traumatique de l'oeil et de l'orbite S05
278 Lésion traumatique intracrânienne S06
279 Lésion traumatique d'autres organes internes S26-S27, S36-S37
280 Écrasement et amputation traumatique de siège anatomique précisé et de localisations multiples S07-S08, S17-S18, S28, S38, S47-S48, S57-S58, S67-S68, S77-S78, S87-S88, S97-S98, T04-T05
281 Autres lésions traumatiques de siège anatomique précisé et de localisations multiples S00-S01, S04, S09-S11, S14-S16, S19-S21, S24-S25, S29-S31, S34-S35, S39-S41, S44-S46, S49-S51, S54-S56, S59-S61, S64-S66, S69-S71, S74-S76, S79-S81, S84-S86, S89-S91, S94-S96, S99, T00-T01, T06-T07, T09, T11, T13-T14
282 Effets dus à un corps étranger ayant pénétré dans un orifice naturel T15-T19
283 Brûlures et corrosions T20-T32
284 Intoxications par des médicaments et des substances biologiques T36-T50
285 Effets toxiques de substances d'origine essentiellement non médicinale T51-T65
286 Syndromes dus à de mauvais traitements T74
287 Effets de causes externes, autres et non précisés T33-T35, T66-T73, T75-T78
288 Certaines complications précoces des traumatismes et complications de soins chirurgicaux et médicaux, non classés ailleurs T79-T88
289 Séquelles de lésions traumatiques, d'empoisonnements et d'autres conséquences de causes externes T90-T98
290 Sujets en contact avec les services de santé pour des examens divers Z00-Z13
291 Infection asymptomatique par le virus de l'immunodéficience humaine [VIH] Z21
292 Sujets pouvant courir un risque lié à des maladies transmissibles Z20, Z22-Z29
293 Prise en charge d'une contraception Z30
294 Surveillance d'une grossesse et dépistage prénatal Z34-Z36
295 Enfants nés vivants, selon le lieu de naissance Z38
296 Soins et examens du post-partum Z39
297 Sujets ayant recours aux services de santé pour des actes médicaux et des soins spécifiques Z40-Z54
298 Sujets ayant recours aux services de santé pour d'autres motifs Z31-Z33, Z37, Z55-Z99
Note : Les définitions suivantes ont été adoptées par l'Assemblée mondiale de la Santé (résolutions WHA20.19 et WHA43.24) conformément à l'Article 23 de la Constitution de l'Organisation Mondiale de la Santé .
Les causes de décès à mentionner sur le certificat médical de la cause de décès sont toutes les maladies, états morbides ou traumatismes qui ont abouti ou contribué au décès et les circonstances de l'accident ou de la violence qui ont entraîné ces traumatismes.
Il faut entendre par cause initiale du décès (a) la maladie ou le traumatisme qui a déclenché l'évolution morbide conduisant directement au décès ou (b) les circonstances de l'accident ou de la violence qui ont entraîné le traumatisme mortel.
3.1 Naissance d'enfant vivant
On entend par naissance d'enfant vivant l'expulsion ou l'extraction complète du corps de la mère, indépendamment de la durée de la gestation, d'un produit de conception qui, après cette séparation, respire ou manifeste tout autre signe de vie, tel que battement du coeur, pulsation du cordon ombilical ou contraction effective d'un muscle soumis à l'action de la volonté, que le cordon ombilical ait été coupé ou non, et que le placenta soit ou non demeuré attaché; tout produit d'une telle naissance est considéré comme "enfant né vivant".
3.2 Mort foetale
On entend par mort foetale le décès d'un produit de conception, lorsque ce décès est survenu avant l'expulsion ou l'extraction complète du corps de la mère, indépendamment de la durée de la gestation; le décès est indiqué par le fait qu'après cette séparation, le foetus ne respire ni ne manifeste aucun autre signe de vie, tel que battement du coeur, pulsation du cordon ombilical ou contraction effective d'un muscle soumis à l'action de la volonté.
3.3 Poids de naissance
Résultat de la première pesée du foetus ou du nouveau-né effectuée après la naissance.
3.4 Poids faible à la naissance
Inférieur à 2500 g (jusqu'à 2499 g inclusivement).
3.5 Poids très faible à la naissance
Moins de 1500 g (jusqu'à 1499 g inclusivement).
3.6 Poids extrêmement faible à la naissance
Moins de 1000 g (jusqu'à 999 g inclusivement).
3. 7 Age gestationnel
La durée de la grossesse est calculée à partir du premier jour de la dernière période menstruelle normale. L'âge gestationnel s'exprime en journées ou semaines révolues (par exemple, les événements qui se sont produits du 280e au 286e jour révolu après le début de la dernière menstruation normale sont considérés comme s'étant produits à 40 semaines de gestation).
3.8 Avant terme
Moins de 37 semaines entières (moins de 259 jours) de gestation.
3.9 A terme
De 37 à moins de 42 semaines entières (259 à 293 jours) de gestation.
3.10 Après terme
Quarante-deux semaines entières ou davantage (294 jours ou plus) de gestation.
3.11 Période périnatale
La période périnatale commence 22 semaines (154 jours) après le début de la gestation (c'est-à-dire au moment où le poids de naissance est normalement de 500 g) et se termine sept jours révolus après la naissance.
3.12 Période néonatale
La période néonatale commence à la naissance et se termine après 28 jours de vie révolus. Les décès néonatals (décès d'enfants nés vivants survenus au cours des 28 premiers jours de la vie) peuvent être subdivisés en décès néonatals précoces, survenus au cours des sept premiers jours de la vie et en décès néonatals tardifs, survenus au-delà du septième jour, mais avant 28 jours entiers.
Notes relatives aux définitions
i. Le poids de naissance des enfants nés vivants sera mesuré de préférence dans la première heure suivant la naissance, avant que la perte de poids postnatale ne devienne sensible. Bien que les tableaux statistiques groupent les poids de naissance par tranches de 500 g, il ne suffit pas, pour enregistrer un poids, d'indiquer simplement la tranche correspondante. Le poids réel doit être noté avec le même degré de précision que la mesure qui en a été faite.
ii. Les définitions d'un poids de naissance "faible", "très faible" et "extrêmement faible" délimitent des catégories qui ne s'excluent pas mutuellement. Chacune englobe celle ou celles qui se trouve(nt) au-dessous (ainsi, la catégorie "poids faible" englobe les catégories "poids très faible" et "poids extrêmement faible", tandis que la catégorie "poids très faible" englobe la catégorie "poids extrêmement faible").
iii. L'âge gestationnel est une source fréquente de confusion lorsque les calculs sont fondés sur les dates de menstruation. Lorsqu'on calcule l'âge gestationnel à partir de la date du début de la dernière période menstruelle et de la date de délivrance, il faut se souvenir que le premier jour est le jour zéro et non le jour un; les jours O à 6 correspondent donc à "zéro semaine entière", les jours 7 à 13 à "une semaine entière", et la quarantième semaine de grossesse est en réalité synonyme de "39 semaines entières". Lorsque la date de la dernière période menstruelle n'est pas disponible, l'âge gestationnel doit être fondé sur la meilleure estimation clinique. Afin d'éviter toute confusion, les tableaux devraient indiquer à la fois le nombre de semaines et le nombre de jours.
iv. L'âge au moment du décès survenu pendant le premier jour de vie (jour zéro) sera exprimé en unités de minutes ou d'heures de vie révolues. En cas de décès survenant le deuxième jour (jour 1), le troisième jour (jour 2) ou les jours suivants, l'âge au moment du décès sera exprimé en jours.
4.1 La mort maternelle se définit comme le décès d'une femme survenu au cours de la grossesse ou dans un délai de 42 jours après sa terminaison, quelles qu'en soient la durée et la localisation, pour une cause quelconque déterminée ou aggravée par la grossesse ou les soins qu'elle a motivés, mais ni accidentelle ni fortuite.
4.2 La mort maternelle tardive se définit comme le décès d'une femme résultant de causes obstétricales directes ou indirectes survenu plus de 42 jours, mais moins d'un an, après la terminaison de la grossesse.
4.3 La mort maternelle liée à la grossesse se définit comme le décès d'une femme survenu au cours de la grossesse ou dans un délai de 42 jours après sa terminaison, quelle que soit la cause de la mort.
Les morts maternelles se subdivisent en deux groupes :
4.4 Décès par cause obstétricale directe: ce sont ceux qui résultent de complications obstétricales (grossesse, travail et suites de couches), d'interventions, d'omissions, d'un traitement incorrect ou d'un enchaînement d'événements résultant de l'un quelconque des facteurs ci-dessus.
4.5 Décès par cause obstétricale indirecte: ce sont ceux qui résultent d'une maladie préexistante ou d'une affection apparue au cours de la grossesse sans qu'elle soit due à des causes obstétricales directes, mais qui a été aggravée par les effets physiologiques de la grossesse.
(y compris l'établissement et la publication de statistiques) concernant les maladies et causes de décès
La Vingtième Assemblée mondiale de la Santé,
Considérant qu'il importe d'établir et de publier des statistiques de mortalité et de morbidité sous une forme comparable;
Vu les articles 2(s), 21(b), 22 et 64 de la Constitution de l'Organisation mondiale de la Santé,
Adopte, ce vingt-deux mai 1967, le Règlement de Nomenclature de 1967; ce Règlement peut être désigné sous le nom de "Règlement de Nomenclature de l'OMS";
Le terme "État Membre" désigne les États Membres de l'Organisation mondiale de la Santé auxquels le présent Règlement est applicable en vertu de l'article 7 ci-dessous.
Pour établir leurs statistiques de mortalité et de morbidité, les États Membres se conforment aux dispositions en vigueur de la Révision de la Classification internationale des Maladies, Traumatismes et Causes de Décès, adoptée de temps à autre par l'Assemblée mondiale de la Santé. Cette Classification peut être désignée sous le nom de "Classification internationale des Maladies".
Lorsqu'ils établissent et publient des statistiques de mortalité et de morbidité, les États Membres se conforment autant que possible aux recommandations faites par l'Assemblée mondiale de la Santé au sujet de la classification, du codage, de la fixation de groupes d'âge, des zones territoriales à distinguer, et des autres définitions et normes pertinentes.
Les États Membres établissent et publient annuellement pour chaque année civile des statistiques de causes de décès relatives à l'ensemble du territoire métropolitain ou à la partie de ce territoire pour laquelle on dispose de données et ils indiquent la partie de territoire sur laquelle portent les statistiques.
Les États Membres adoptent un modèle de certificat médical de la cause de décès qui permet de mentionner les états morbides ou traumatismes ayant abouti ou contribué au décès, en indiquant clairement la cause initiale.
Chaque État Membre fait parvenir sur demande à l'Organisation, en application de l'article 64 de la Constitution, des statistiques préparées conformément au présent Règlement et non communiquées en vertu de l'article 63 de la Constitution.
1. Le présent Règlement entrera en vigueur le 1er janvier 1968.
2. Dès son entrée en vigueur le présent Règlement, sous réserve des exceptions prévues ci-après, remplacera pour les États Membres auxquels il est applicable, dans leurs rapports entre eux comme dans leurs rapports avec l'Organisation, le Règlement de Nomenclature de 1948 et les révisions ultérieures de celui-ci.
3. Toute révision de la Classification internationale des Maladies adoptée par l'Assemblée mondiale de la Santé en vertu de l'article 2 du présent Règlement prendra effet à la date prescrite par l'Assemblée mondiale de la Santé et remplacera, sous réserve des exceptions prévues ci-après, toute classification antérieure.
1. Le délai prévu, en application de l'article 22 de la Constitution de l'Organisation, pour faire connaître un refus ou des réserves est de six mois à compter de la date à laquelle le Directeur général notifie l'adoption du présent Règlement par l'Assemblée mondiale de la Santé. Tout refus ou réserve reçu par le Directeur général après l'expiration de ce délai est sans effet.
2. Les dispositions du paragraphe premier du présent article s'appliquent également à toute révision ultérieure de la Classification internationale des Maladies qui serait adoptée par l'Assemblée mondiale de la Santé en vertu de l'article 2 du présent Règlement.
Tout État Membre peut, à tout moment, retirer son refus ou tout ou partie de ses réserves concernant le présent Règlement ou la Classification internationale des Maladies ou toute révision de l'un ou de l'autre par notification au Directeur général.
Le Directeur général notifie à tous les États Membres l'adoption du présent Règlement, l'adoption de toute révision de la Classification internationale des Maladies, ainsi que toute notification reçue par lui en application des articles 8 et 9.
Les textes originaux du présent Règlement seront déposés dans les archives de l'Organisation. Le Directeur général en enverra des copies certifiées conformes à tous les États Membres. Dès l'entrée en vigueur du présent Règlement, le Directeur général délivrera des copies certifiées conformes au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies pour être enregistrées en conformité de l'article 102 de la Charte des Nations Unies.
En foi de quoi, nous avons signé le présent document à Genève ce vingt-deux mai 1967.
(signé) V.T.H. Gunaratne,
Président de l'Assemblée mondiale de la Santé
(signé) M.G. Candau,
Directeur général de l'Organisation mondiale de la Santé
[1] OMS, Série de Rapports Techniques ndeg. 518, 1973